ACCUEIL DES ENFANTS MIGRANT·E·S : DENI DE JUSTICE DU PARLEMENT EUROPEEN

L'Union Européenne accorde aux seuls mineurs ukrainiens ce qu'elle devrait garantir pour l'ensemble des mineurs en danger !

En effet, l'UE a voté, le 7 avril, une résolution exemplaire de protection des mineurs ukrainiens :

- Création de couloirs humanitaires et protection des enfants vis-à-vis des réseaux de traite ;

- Présence de responsables de la protection des enfants aux frontières pour identifier rapidement les enfants vulnérables, enregistrer leur identité et leurs besoins spécifiques ;

- Réunification des familles, soutien psychologique et accès aux soins appropriés et à l’éducation

- Désignation de tuteurs par les services de protection de l’enfance du pays d’accueil ;

- Promotion de mécanismes de relocalisation « y compris des transports sûrs, rapides et coordonnés à travers les États membres pour les enfants et leurs familles déjà présents dans les États membres voisins, en particulier pour les enfants non accompagnés et les enfants handicapés qui ont besoin de soins spécifiques ».

La Commission élabore actuellement des lignes directrices pour l’accueil et l’assistance des enfants, ainsi que des procédures spécifiques pour le transfert des mineurs non accompagnés.

Nous demandons à ce que les mesures prises pour la protection des mineurs ukrainiens soient appliquées à tous les mineurs vulnérables en exil, quelque soit leur nationalité.

L'association Tous citoyens cosigne le communiqué collectif suivant :

 COMMUNIQUE DU COLLECTIF SOLIDARITE MIGRANT·E·S 06

SUR L’ACCUEIL DES ENFANTS MIGRANT·E·S

DENI DE JUSTICE DU PARLEMENT EUROPEEN

Sous le seul examen de la situation des enfants ukrainiens réfugiés en Europe, le Parlement européen a voté une résolution insistant sur la nécessité de couloirs humanitaires, de leur protection vis-à-vis des réseaux de traite, de la création de groupes responsables quant à toutes menaces aux frontières, pour identifier rapidement « les enfants vulnérables, enregistrer leur identité et leurs besoins spécifiques », etc.

Sans doute le parlement européen ignore-t-il l’existence d’une Convention internationale des droits de l’enfant (CIDE) qui depuis 1989 représente un texte qui a force de loi pour tout État l’ayant signée et qui englobe bien des dispositions que semble découvrir aujourd’hui l’Europe, qui baigne, depuis bien longtemps il est vrai, dans un véritable déni de justice sur ce plan-là.

Sans doute aussi, les parlementaires sont-ils émus par le carnage et par les crimes de guerre que Poutine perpètre en Ukraine. Mais ne pourraient-ils aussi, ces braves gens, se pencher sur les mêmes horreurs de guerres multiples qui endeuillent l’Afrique parfois même avec une complicité de la France en fournitures guerrières, sur l’exploitation négrière d’enfants en bas âge, là-bas, par des chefs d’entreprises européens, sur la faim qui constitue leur quotidien, … et qui bien souvent les conduit depuis des décennies à s’enfuir pour gagner l’Europe, et trop souvent se noyer en Méditerranée. Et quand ils y parviennent, et dans quel état, rien de ce que préconise subitement aujourd’hui le Parlement européen, et à quoi la CIDE oblige, n’est mis en œuvre pour les sauver et leur permettre d’accéder enfin à la vie.

Heureusement bien des Européen·ne·s solidaires, avec hélas des moyens insuffisants, en France et ailleurs, œuvrent depuis longtemps pour répondre aux besoins de ces enfants, quitte à subir devant les tribunaux des poursuites abjectes que les pouvoirs publics leurs imposent trop souvent.

Aujourd’hui si l’Ukraine ouvre enfin les yeux de parlementaires, pour ce pays martyre nous nous en réjouissons. Mais nous n’acceptons pas que les mêmes yeux se ferment sur le sort d’autres migrant·e·s depuis trop longtemps chassé·e·s à nos frontières et méprisé·e·s dans nos pays. La loi est avec nous pour permettre à ces enfants et à leurs parents de construire une destinée à visage humain.

Nice le 14 avril 2022

SOMICO 06 (SOutien MIgrant.e.s COllectif 06) :

Artisans du monde 06 - ATTAC 06 - Citoyens solidaires 06 - CLAJ 06 - Collectif citoyen Bevera - FSU 06 - Habitat & Citoyenneté - LDH PACA - Mouvement de la paix 06 - MRAP 06 - Réseau décolonial 06 - Réseau Education Sans Frontière 06 - Solidaires étudiant.e.s Nice - Roya citoyenne - Tous citoyens - SAF (Syndicat des Avocats de France) -  SUD-Solidaires 06 - UD CGT Alpes-Maritimes - Vallées solidaires

Avec le soutien de : Ensemble ! 06 - LFI 06 - NPA 06 - PCF 06

L’ABSENTÉISME SCOLAIRE, L’ÉDUCATEUR, LE DÉMAGOGUE ET LE PROCUREUR

Sous couvert de lutte contre l'absentéisme scolaire, les familles sont convoquées, à Nice, à un simulacre de tribunal moral dont les séances sont relayées sur Twitter, en toute indécence, par le 1er adjoint de la ville...

L'association Tous citoyens cosigne le communiqué collectif suivant :

 

Photo publiée le 30 mars 2022 dans les réseaux sociaux par le premier adjoint au maire de Nice et retweetée par le procureur de la République de Nice, informant les abonnés à leurs comptes respectifs de la tenue d’un conseil des droits et devoirs des familles – avec la mention : « dernier avertissement »

Les équipes éducatives prennent en charge le problème de l’absentéisme scolaire

L’absentéisme est une plaie sociale qu’il faut combattre ; c’est souvent la première étape vers la déscolarisation et donc, parfois, vers la désocialisation. De longue date, les procédures ont été prévues par le code de l’éducation nationale afin de détecter, prévenir et éventuellement sanctionner les familles, notamment par un signalement au procureur de la République. Enseignants, conseillers principaux d’éducation, équipes éducatives, chefs d’établissements, œuvrent au quotidien et convoquent les familles – sans tambours ni trompettes – pour limiter ce phénomène.

La ville de Nice s’empare du sujet, puis l’abandonne et … le reprend à la veille des élections

En 2010, la ville de Nice a créé un conseil des droits et devoirs des familles sur la base d’une loi du 5 mars 2007 dite de prévention de la délinquance, dont le rapporteur était un certain Christian Estrosi. En effet, les politiciens conservateurs ont inscrit dans le code de l’action sociale et des familles deux articles (L 141-1 et L 141-2) qui autorisent les communes à prendre en charge – elles aussi – la problématique de l’absentéisme scolaire créant ainsi un doublon administratif avec l’Education nationale, service de l’Etat.

Ayant sans doute épuisé les charmes de cette commission en termes de nouveauté à mettre sous la lumière des médias, en 2018, la ville de Nice transfère les compétences de ce conseil au CCAS et donc plus personne n’en entend parler. Toutefois, mordu aux mollets sur le thème de la sécurité par les Ciotti, Le Pen et autres Zemmour, le maire de Nice a sans doute estimé que c’était le bon moment, en ces temps préélectoraux, pour montrer ses muscles sécuritaires. C’est pourquoi, en février et mars 2022, deux délibérations du conseil municipal de la ville de Nice rapatrient en son sein la gestion du conseil des droits et devoirs des familles.

La nouvelle configuration du conseil des droits et devoirs des familles de la commune de Nice, telle qu’approuvée le 4 mars 2022, laisse apparaitre une nette coloration répressive : présidée par l’adjoint à la sécurité, présence du procureur de la république et d’un policier municipal ; en même temps, elle exclut du conseil le représentant du conseil départemental 06 qui est la collectivité désignée par la loi comme responsable territorial des questions liées à la petite enfance et cela pour des raisons de pure tambouille politicienne locale dans laquelle l’intérêt de l’enfant n’a pas pesé bien lourd.

Quelques jours plus tard, nous assistons à la théâtralisation sur les réseaux sociaux de l’activité de ce conseil, sous la houlette du premier adjoint chargé de la sécurité

Une des photos diffusées par le premier adjoint sur les réseaux sociaux (cf. ci-dessus) pourrait aisément permettre à des voisins ou des habitants du même quartier de reconnaitre la famille qui « comparait », alors que l’article L 141-1 indique que « Les informations communiquées […] ne peuvent être divulguées à des tiers sous peine des sanctions prévues ». Compte-tenudu nombre d’abonnés aux comptes twitter du premier adjoint et du procureur, environ 10.000 personnes sont susceptibles de voir cette photo.

Que vient faire le procureur de la république dans ce simulacre de tribunal ?

 Le conseil s’est réuni avec la bénédiction et la présence effective du procureur de la république de Nice, présence prévue par la délibération du conseil municipal du 4/03/2022, mais juridiquement douteuse car non prévue par les deux articles du code de l’action sociale  qui énumèrent les membres de ce conseil (L 141-1 et D 141-8). Non seulement le procureur de Nice assiste, mais il persiste et signe en retweetant purement et simplement le premier adjoint qui présidait la séance.

Pourquoi le procureur de la République se met ainsi au service de la communication de la ville de Nice ?

Pour diminuer l’absentéisme scolaire

Il est légitime de se poser la question de savoir si l’équipe municipale de Nice pense résoudre le problème de l’absentéisme scolaire avec quelques coups de menton et quelques tweets ou si son objectif prioritaire est de faire de la communication sécuritaire. Si la ville de Nice souhaite apporter une contribution au problème de l’absentéisme scolaire, elle devrait revoir de fond en comble toute sa politique sociale, de l’habitat et de l’urbanisme.

Signataires : Ligue des droits de l’Homme (Nice) – Syndicat des avocats de France (Nice) – Mouvement contre le racisme et pour l’amitié entre les peuples 06 – Réseau éducation sans frontières 06 – Tous citoyens – Habitat et Citoyenneté – Droit au logement 06.

Expo vente au Broc au profit des mineurs isolés, la presse en parle...

 Nice Matin, 13 avril 20222

Le Patriote Côte d'Azur : expo-vente au profit de Tous citoyens !

 Le Patriote Côte d'Azur, 31.03.2022

Exposition - vente au profit des personnes aidées par Tous citoyens !

Bonjour,

La Ville du Broc et l'Atelier André Quiron organisent une expo-vente caritative au profit de notre association. Les œuvre des élèves de l'atelier Quiron seront exposées et vendues du 2 au 22 avril. Les sommes récoltées permettront de financer les démarches administratives et judiciaires indispensables pour de faire valoir les droits des mineurs isolés étrangers (obtention des documents d'état civil légalisés par les ambassades, obtention des passeports et paiement des trajets pour aller les cherches à Lyon ou Paris, achat de timbres fiscaux pour les cartes de séjour, etc.). 

Vous pourrez ainsi allier culture et solidarité en acquérant une œuvre d'art tout en aidant les jeunes exilés arrivant dans notre département.

Nous avons le plaisir de vous inviter au vernissage de l'exposition, samedi 2 avril à 11h, salle Claude Monod au Broc (place de l'hôtel de ville).

Parmi les œuvres des élèves de l'atelier, vous pourrez admirer et/ou acquérir celles d'Aristide, jeune ivoirien que notre association accompagne depuis octobre 2020. Nous sommes particulièrement fier de voir Aristide exposer ses œuvres et très reconnaissant à l'atelier d'arts plastiques du Broc André Quiron de lui permettre d'exercer son art avec les autres élèves.

En espérant votre présence samedi 2 avril, 

Solidairement,

L'association Tous citoyens

Non au tri des réfugiés fuyant l’Ukraine à la frontière franco-italienne !

 

Lettre ouverte au préfet des Alpes-Maritimes :

« Non au tri des réfugiés fuyant l’Ukraine à la frontière franco-italienne ! »

 

Monsieur Le Préfet,

Nous nous permettons de vous interpeller car la Police de l’Air et des Frontières française, placée sous votre autorité, se livre quotidiennement, à la frontière franco-italienne, à un inadmissible tri des réfugiés fuyant la guerre en Ukraine, laissant passer les Ukrainiens et refoulant les non-ukrainiens.

Depuis le 24 février 2022, des milliers de victimes de la guerre fuient l’Ukraine passant par la Pologne, la Moldavie, la Hongrie et continuent leur chemin vers d’autres états européens.

Il est acquis que les personnes arrivant aux frontières puissent, le plus facilement possible, passer dans un autre pays membre, pour rejoindre de la famille ou des amis.

En effet, la commission européenne rappelait le 8 Mars 2022 qu’il existait de multiples catégories d’entrants parmi lesquels des citoyens de l’UE, des réfugiés reconnus par l’Ukraine, mais aussi des étudiants et travailleurs de nombreux pays ; elle rappelait qu’ « il est capital que toutes les personnes qui fuient l’agression de la Russie en Ukraine, sans exception, soient traitées avec le plus grand respect et le plus grand soin ».

Le Conseil de l’Union Européenne a décidé d’actionner, le 4 mars 2022, le dispositif exceptionnel de protection temporaire prévu à l’article 5 de la directive du 20 Juillet 2001.

La circulaire ministérielle adressée le 10 mars 2022 à tous les préfets précise le champ d’application de la décision du Conseil de l’Union :

-        Les ressortissants ukrainiens y résidant avant le 24 février 2022

-        Les ressortissants des pays tiers bénéficiant d’une protection internationale ou nationale équivalente

-        Les ressortissants de pays tiers résidant régulièrement en Ukraine « sur la base d’un titre de séjour permanent en cours de validité délivré conformément au droit ukrainien et qui ne sont pas en mesure de rentrer dans leur pays d’origine dans des conditions sûres et durables » ; pour l’application de ces dispositions, vous convoquerez l’intéressé à un entretien au cours duquel vous procèderez à l’examen de sa situation individuelle.

-        Les membres de famille

La Commission européenne, dans une publication du 21 Mars 2022 a rappelé que tant les personnes ayant droit à la protection temporaire que celles qui n’y ont pas droit peuvent bénéficier du regroupement familial.

Elle précise encore que les personnes qui n’auraient pas droit à une protection temporaire et qui seraient en mesure de retourner dans leur pays d’origine dans des conditions sures et durables devraient être admises dans l’Union, même si elles ne remplissent pas toutes les conditions d’entrée fixées par le code frontières Schengen, afin que leur passage sur en vue de leur retour soit assuré.

Il est donc de votre responsabilité de garantir aux ressortissants non-ukrainiens fuyant les bombardements russes, un entretien individuel et l’étude de leurs droits. Encore faut-il les laisser entrer sur le sol français !

Or, plusieurs dizaines de ressortissants de pays tiers fuyant l’Ukraine, ont, nonobstant ces directives et recommandations,  été refoulés à la frontière franco-italienne par les agents de la Police de l’Air et des Frontières placés sous votre responsabilité, en total contradiction avec les décisions de l’Union Européenne et des engagements de la France.

Nous avons été alertés sur la gravité de ces exactions, et avons été informés de source sure des réponses données par un agent de la PAF, sur l’une de ces situations :  

« Ils ne sont pas ukrainiens, ils sont xxxx (…) Le plus court chemin pour XXXX, c’est pas la France, c’est de l’autre côté. Ils repartent d’où ils viennent.

On a des instructions.

(…) Les Ukrainiens y’a pas de soucis, ceux qui sont pas ukrainiens, c’est comme ça. C’est la loi. »

Ces pratiques vont à l’encontre d’un traitement digne et respectueux des exilés fuyant la guerre en Ukraine. Elles constituent une privation manifeste de leurs droits. Elles établissent une discrimination intolérable et un tri honteux entre ukrainiens et non ukrainiens.

Nous vous demandons de faire appliquer, sans délais et sans dévoiement, la décision du Conseil de l’Europe éclairée par la circulaire du 10 mars 2022 et la communication de la Commission européenne du 21 Mars 2022 et de donner les instructions en ce sens aux services de la Police aux Frontières.

Nous vous prions de croire, Monsieur Le Préfet, à l’expression de notre parfaite considération.

Habitat et citoyenneté, la Ligue des Droits de l’Homme, le Syndicat des Avocats de France, et Tous citoyens.

Appel à hébergement

 Bonjour,

Alfred est un jeune ivoirien que notre association accompagne depuis un an et demi. Il a été placé en foyer et a commencé un apprentissage en tant que mineur isolé mais le Département a fait appel et a obtenu la mainlevée de son placement.

Arrivé à 18 ans, il avait rendez-vous en préfecture pour son titre de séjour mais son rendez-vous a été reporté d'un mois en raison de la priorité donnée aux réfugiés ukrainiens.

Alfred est à la rue et se retrouve en grande difficulté.

Nous recherchons des hébergements citoyens successifs pour lui éviter au maximum de dormir dehors et lui permettre de surmonter cette nouvelle épreuve.

Solidairement,

Association Tous citoyens

Accompagner Abou

Avec Abou, mineur isolé guinéen, jamais scolarisé, en travail forcé intensif à partir de 8 ans. Quatre nuits à la rue à Nice en arrivant. Accompagné au commissariat ce matin, en espérant que la France le protège et que l'Aide Sociale à l'Enfance des Alpes-Maritimes ne le remette pas à la rue....

Une discrimination intolérable

Un jeune ivoirien avait rendez-vous à la Préfecture 06 pour recevoir son récépissé de titre de séjour. Priorité aux ukrainiens : son rdv est reporté au 20 avril. Il doit donc tenir un mois de plus sans papier ni prise en charge sociale. Cette discrimination est intolérable.

Appel à solidarité !

Appel à solidarité !

Elles ne sont pas ukrainiennes donc les pouvoirs publics ne les estiment pas prioritaires.

Zainab, maman isolée nigériane et Diarra, sa fille de 2 ans, sont à la rue à Nice.

Le 115 ne propose rien et Habitat et citoyenneté qui les accompagne n'a plus de solutions.

Nous recherchons un ou plusieurs hébergements solidaires successifs afin de leur éviter la rue.

Contactez directement Yohann au 06 41 51 71 28

Merci pour elles !

Association Tous Citoyens

Assemblée Générale annuelle de Tous citoyens

 Chères amies, chers amis,

  

C'est avec le plaisir de nous retrouver que nous vous invitons à :

 

L’Assemblée Générale annuelle de l’association Tous citoyens

Vendredi 18 mars à 18h30

Suivie d’un repas partagé et concert

au Café-Théâtre des Loges

18 avenue Thiers à Nice (à proximité de la gare SNCF)

 

Pour Tous citoyens, l'assemblée générale annuelle n'est pas seulement une obligation administrative (rapport d'activité, rapport financier) elle est surtout un temps fort qui nous permet de renouer nos solidarités, de prendre conscience que nous ne sommes pas seuls dans notre coin à affirmer que "Aider, c'est résister"

 

Il est d’autant plus important de se retrouver autour de nos actions et luttes communes, dans un moment d’échanges et de convivialité, en ces temps de guerre, de souffrance et d’inquiétudes.

 

Comme vous le savez, Tous citoyens travaille autour de trois pôles :

 

Le pôle "Solidarité", qui inclut l'accompagnent des mineurs étrangers isolés (MNA) a pris de plus ne plus d'importance. Face aux défis et aux obstacles que les pouvoirs publics ne cessent de mettre à l'application des droits de ces jeunes, nous pourrons ensemble prendre acte de nos réussites au bénéfice des jeunes, des blocages, des difficultés, de nos projets.

 

Tout au long de l'année, le pôle « Mobilisations » a appelé, conjointement à d'autres associations, à des manifestations, des évènements, a publié des communiqués dont la presse s'est fait écho.

 

Si par manque de temps et de disponibilité nous avons délaissé le pôle « Education populaire », nous vous proposons, avec votre concours, de le relancer et de reprendre un cycle de conférences et de débats sur les questions vives de notre société.

 

Il nous faut réfléchir ensemble sur l'évolution de nos actions. Nous croyons à notre intelligence collective. Votre présence est importante.

 

Mais bien sûr, tout cela ne peut prendre corps sans que s'installent entre nous des liens de compagnonnage, d'amitié et cela passe par les échanges et des temps plus conviviaux : notre assemblée générale sera suivie, pour celles et ceux qui le souhaitent, d’un repas partagé (chacun apporte quelque chose) et d’un concert, notre association ayant la chance de compter parmi ses membres des musiciennes professionnelles : Aline Couzy (violon, alto), Helvia Briggen (harpe) toutes deux musiciennes au sein de l’orchestre philharmonique de Nice. 

David Nakache

Président de l'association Tous citoyens,

Le social avant le tout sécuritaire

Quand vient la crise humanitaire et que l'on cherche un lieu à Nice on se tourne, naturellement, vers l'ancien hôpital Saint Roch.

Cela confirme ce que nous répétons depuis des années : ce site doit conserver sa vocation d'accueil et de soin.

Arrêtons de privilégier le tout sécuritaire au détriment de l'accompagnement social et de la solidarité !